Conditions Générales de Vente — NovaBloc SAS
1. OBJET
Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre NovaBloc SAS et ses clients pour la vente et l'installation de piscines préfabriquées en béton BFUP.
2. DEVIS ET COMMANDE
Tout devis est valable 30 jours à compter de sa date d'émission. La commande est confirmée à réception d'un acompte de 30% du montant total TTC.
3. PRIX
Les prix sont indiqués en euros TTC. NovaBloc se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, les commandes confirmées restant au prix convenu.
4. DÉLAIS
Le délai d'installation est de 2 à 3 jours ouvrés après livraison du matériel sur site, sous réserve des conditions d'accès au chantier.
5. PAIEMENT
30% à la commande
40% à la livraison du matériel
30% à la fin des travaux
6. GARANTIE
La garantie n'est effective qu'après règlement intégral des sommes dues. La date de livraison donne le départ de la garantie.
Structure béton BFUP : 10 ans
Main d'œuvre : 2 ans
Liner : La garantie varie selon le modèle de liner choisi, de 3 à 15 ans sur les soudures et sur la feuille, dans des conditions normales d'utilisation et sous réserve du respect des recommandations d'entretien de la FPP et de l'AFNOR NF T 54-802.
La garantie antitache varie de 2 à 8 ans selon le modèle sélectionné.
Le détail des garanties par modèle est communiqué lors de la remise du devis.
La garantie ne couvre pas :
- Le vandalisme et déprédations
- Les catastrophes naturelles
- Les dommages causés par des produits chimiques incompatibles (notamment produits contenant du cuivre)
- Les dommages causés par des nettoyeurs automatiques ou matériaux abrasifs
- Les angles sortants
Dès que la mise en eau est réalisée, le liner est réputé conforme et accepté par le client.
7. ZONE D'INTERVENTION
Var (83),
Alpes-Maritimes (06),
Bouches-du-Rhône (13).
8. CONTACT
NovaBloc SAS
Cuers, 83390 Var
07 49 59 49 13
contact@novabloc.fr